Le glossaire maritime par Michel Salvy

 

 

Mardi 3 avril 2007

" Starie. Surestaries"

 

 

 



La « Starie » est un mot féminin d’origine espagnole « sobrestaria » venant de « sobre », pour « sur », et « estar », pour « se tenir ».
 


Et c’est un synonyme du « Délai de Planche ». Ce dernier, qui est défini par convention, est accordé au chargeur pour le chargement ou le déchargement d’un navire ou d’un convoi de navires. C’est le temps de base, et dit « de Planche », dont dispose l’affréteur, au terme du contrat d’affrètement, ou charte-partie, pour charger ou décharger le navire dans des ports déterminés. On compte souvent en « Jours de Planche ».
 


On parle plus souvent des « Staries » au pluriel (lequel supplante généralement le singulier chez les meilleurs auteurs, et dans les grands dictionnaires), et surtout des « Surestaries », qui sont les dépassements du délai de planche donnant droit à une indemnité de retard que le chargeur doit au transporteur.
Le réceptionnaire compense ainsi le temps pendant lequel il immobilise indûment le navire qui ne peut reprendre la mer pour continuer sa navigation.
 


En Droit maritime commercial, le mot « Surestaries » désigne soit le dépassement du « Délai de Starie », soit la somme que doit payer l'affréteur ou le chargeur à cause du dépassement. On parle alors de « Clause, Délai, ou Jours de Surestaries ».
On peut donc devoir payer des « Surestaries », et en être responsable.
 


Après un certain temps, le taux des « Surestaries » peut augmenter, et dans la pratique on donne au nouveau tarif plus élevé le nom de «Contrestaries », « Contre-Surestaries » ou « Sursurestaries ». C'est, en quelque sorte, un supplément du fret.
 


Les « Surestaries » peuvent être des droits ou des frais selon le point de vue où l’on se place. De celui de l'affréteur, ce sont des frais puisqu'il s'agit d'une somme qu'il engage, et de celui de l'armateur, ce sont des droits qu'il exige ou impose. Ces droits de surestaries ou d'expédition au port de déchargement sont réglés entre les armateurs et les affréteurs.
Il s'agit en l'espèce d'un simple contrat de vente de marchandises, et non d'un contrat de transport maritime.
Ainsi les réclamations ou contestations ayant trait aux frais de surestaries qui ont été engagés sont, en Droit, de nature civile plutôt que maritime.


 


En Anglais : 

Starie, Surestarie : Demurrage, Charge for late delivery.
 

 

 

Michel Salvy est membre de "l'Académie Marine-marchande.com"

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